Conditions d'utilisation

Acceptation des conditions

En accédant ou en utilisant le site Web et les services d'Arcnovus Inc. (« Arcnovus », « nous », « notre » ou « nos »), vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site Web ou nos services.

Description des services

Arcnovus fournit des services de conseil en technologie incluant, mais sans s'y limiter :

• Services de stratégie technique et de conseil
• Architecture logicielle et conception de systèmes
• Conseil en infrastructure infonuagique et DevOps
• Renforcement et leadership des équipes technologiques

Les services spécifiques sont définis dans les ententes individuelles avec les clients.

Propriété intellectuelle

Le contenu, les fonctionnalités et les fonctions de notre site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos et logiciels, sont la propriété d'Arcnovus et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement ou exploiter tout contenu de notre site Web sans autorisation écrite préalable.

Mandats clients

Tous les mandats de conseil sont régis par des Conventions de services maîtres (CSM) ou des Énoncés de travail (EDT) distincts qui définissent :

• Portée des services et livrables
• Échéanciers et jalons
• Honoraires et modalités de paiement
• Propriété de la propriété intellectuelle
• Obligations de confidentialité

Confidentialité

Nous traitons toutes les informations des clients comme confidentielles et propriétaires. Nous maintenons des protocoles de confidentialité stricts et ne divulguerons pas les informations des clients à des tiers, sauf si la loi l'exige ou avec un consentement écrit explicite.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Arcnovus ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, mais sans s'y limiter :

• Perte de profits ou de revenus
• Perte de données ou interruption des activités
• Dommages découlant de la confiance accordée aux conseils fournis

Notre responsabilité totale ne dépassera pas les honoraires payés pour les services spécifiques donnant lieu à la réclamation.

Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Arcnovus, ses dirigeants, administrateurs, employés et agents de toute réclamation, dommage, perte ou dépense découlant de votre utilisation de notre site Web ou de nos services, ou de votre violation de ces conditions.

Utilisation du site Web

En utilisant notre site Web, vous acceptez de ne pas :

• Utiliser le site à des fins illégales
• Tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes
• Interférer avec ou perturber le fonctionnement du site Web
• Transmettre du code malveillant ou du contenu nuisible

Droit applicable

Ces conditions d'utilisation seront régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction dans laquelle Arcnovus exerce ses activités, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout litige sera résolu par arbitrage exécutoire ou devant les tribunaux compétents.

Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site Web. Votre utilisation continue de notre site Web ou de nos services après toute modification constitue une acceptation des conditions révisées.

Coordonnées

Pour toute question concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :